Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des consignes de sécurité contre les avaries
Résumé. L'arrêté modifie les règles pour la maîtrise des avaries sur les navires, en précisant les informations à afficher sur la passerelle et dans les opuscules pour les officiers.
A modifié les dispositions suivantes :