Arrêté du 11 avril 2025

Article 11

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Article 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 221-II-1/19

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Modification des consignes de sécurité contre les avaries

Résumé. L'arrêté modifie les règles pour la maîtrise des avaries sur les navires, en précisant les informations à afficher sur la passerelle et dans les opuscules pour les officiers.

A modifié les dispositions suivantes :

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