Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté sur la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine
Résumé Il change une règle qui dit comment on obtient le brevet d'officier chef de quart machine.
Mots-clés : décret qualifications militaires brevets
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 décembre 2015 > > Art. 2 > >
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