Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications apportées à la délivrance d'un brevet d'officier chef-de-quart machine
Résumé. Cet arrêté modifie la disposition relative à la délivrance d'un brevet d'officier chef-de-quart machine en se référant à un texte antérieur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2015Art. 4 → Version 5
- Arrêté du 23 décembre 2015Art. 4