Article 1
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Modification de l’article 15 de l’arrêté du 6 mars 2023
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 6 mars 2023 > > Art. 15 > >
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Le ministre des armées,
Vu le code de la défense, partie réglementaire, notamment le livre Ier de sa quatrième partie ;
Vu le décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008 modifié portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale, notamment son article 30 ;
Vu le décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale, notamment son article 16 ;
Vu le décret n° 2008-956 du 12 septembre 2008 modifié relatif aux militaires servant à titre étranger, notamment son article 37 ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2020 fixant les conditions de recours à la visioconférence pour l'organisation des phases orales des examens, concours, recrutements et sélections militaires et pour les délibérations ;
Vu l'arrêté du 6 mars 2023 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'attribution du brevet militaire de 4e niveau et l'accès au grade de major de l'armée de terre,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 6 mars 2023 > > Art. 15 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 6 mars 2023 > > Art. null > >
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 11 avril 2025.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre,
F. Gout