Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des catégories de véhicules et des sources d'énergie
Résumé. Les catégories de véhicules et leurs sources d'énergie sont mises à jour pour mieux classer les véhicules selon leur pollution.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juin 2016Art. 2 : Définition des catégories de véhicules
→ Version 3 : Modification de la classification des types de véhicules
→ Version 3 : Modification de la classification des types de véhicules
- Arrêté du 21 juin 2016Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juin 2016Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 21 juin 2016Art. Annexe I