Arrêté du 11 août 2023

Article 9

Créé le 6 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Absences aux épreuves de formation et conséquences

Résumé. Si un stagiaire est absent à une épreuve pour une bonne raison, il peut la repasser. S'il est absent sans raison, il ne valide pas les connaissances de cette épreuve. Si l'épreuve ne peut pas être repassée, il peut obtenir la note moyenne des autres élèves ou cette épreuve ne sera pas comptée pour sa formation.

En cas d'absence justifiée à l'une des épreuves visées à l'article 8, le stagiaire est autorisé par le directeur de l'école à se présenter à une épreuve de remplacement portant sur un programme identique.
L'absence injustifiée à une épreuve conduit à considérer que l'élément de connaissances ou de compétences correspondant n'est pas acquis.
Si l'organisation de l'épreuve de remplacement est impossible du fait de l'administration, il peut être attribué au stagiaire la note correspondant à la moyenne ou la médiane des notes obtenues par les autres élèves à l'épreuve ou ne pas être tenu compte de l'épreuve dans la validation du parcours de formation prévue à l'article 13. L'instruction mentionnée à l'article 3 en précise les modalités.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 6 septembre 2023