Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des certificats d'aptitude pour les marins
Résumé. L'arrêté modifie la liste des certificats d'aptitude requis pour les marins à bord des navires de commerce ou de plaisance.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 11 août 2015Art. Annexe I → Version 4
- ARRÊTÉ du 11 août 2015Art. Annexe I