Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des destinataires du traitement TéléTD
Résumé. Le traitement TéléTD fournit désormais des informations au traitement SIR pour simplifier la gestion des déclarations de revenus et au traitement EAI pour les transmettre aux autorités fiscales américaines.
A modifié les dispositions suivantes :