ARRÊTÉ du 11 août 2015

Titre II : CERTIFICATS D'APTITUDE ET ATTESTATIONS

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Certificats et attestations pour les marins

Résumé. Un arrêté précise les certificats et attestations nécessaires pour travailler sur un bateau.

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Liste des certificats d'aptitude requis

Résumé. Un arrêté liste les certificats d'aptitude nécessaires pour certaines fonctions spécifiques.

Les certificats d'aptitude sont listés en annexes I et II du présent arrêté. Ces annexes précisent, pour chaque certificat, les fonctions particulières nécessitant d'en être titulaire.

En vigueur depuis le 1 septembre 2015 · Dernière version le 26 juin 2020

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Types d'attestations pour les marins

Résumé. L'article décrit deux types d'attestations pour les marins : celles permettant d'exercer des fonctions spécifiques à bord et celles prouvant la réussite d'une formation.

Les attestations, telles que définies à l'article 1er (Définitions des titres et fonctions maritimes) du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 (Règles pour les diplômes des travailleurs sur les navires français) susvisé, sont de deux types :
1° Les attestations permettant d'exercer certaines fonctions à bord d'un navire. Ces attestations sont listées en annexes III et IV. Ces annexes précisent également, pour chaque attestation, les fonctions nécessitant d'en être titulaire ;
2° Les autres attestations établissant que le candidat a suivi avec succès une formation ou un module ou plusieurs modules constitutifs d'une formation. Ces attestations peuvent être délivrées en vue de l'obtention d'un brevet d'aptitude, d'un certificat d'aptitude ou d'une attestation relevant du 1° du présent article.
Aux fins du présent arrêté, les diplômes de formation professionnelle maritime, les attestations de formation en matière de direction, de travail en équipe et de gestion des ressources ou les attestations de formation à l'utilisation des cartes électroniques (ECDIS) relèvent du 2° du présent article.
Les diplômes nationaux d'enseignement secondaire et le brevet de technicien supérieur maritime créé par le décret n° 2014-576 du 3 juin 2014 (Création d'un diplôme pour les professionnels de la mer) susvisé ne sont pas des attestations aux fins du présent arrêté.

En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2015

Titre II : CERTIFICATS D'APTITUDE ET ATTESTATIONS
Article 2
Article 3