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Arrêté du 10 septembre 2021

Chapitre II : Les normes médicales de maintien en service

Abrogé27 décembre 2024
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Abrogé depuis le vendredi 27 décembre 2024

En vigueur du mercredi 6 octobre 2021 au jeudi 26 décembre 2024

Chapitre II : Les normes médicales de maintien en service
Section 1 : Principes généraux de contrôle d'aptitude au maintien en service
Section 2 : Aptitude au service outre-mer et aux opérations extérieures
Section 3 : Vaccination
Section 4 : Grossesse