En vigueur depuis le 21 septembre 2020
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Gestion des matières et organisation interne
Résumé. Les exploitants d'installations doivent utiliser au moins deux techniques pour bien gérer les produits chimiques et éviter la pollution.
Gestion des matières et organisation interne
I. - L'exploitant applique les principes de bonne organisation interne à l'aide d'au moins deux des techniques suivantes :
| Technique | |
|---|---|
| a | Sélection et contrôle rigoureux des substances chimiques et des additifs. |
| b | Analyse des entrées-sorties, y compris des quantités et des propriétés toxicologiques, au moyen d'un inventaire des produits chimiques. |
| c | Réduction de l'utilisation des produits chimiques au niveau minimal requis par les spécifications de qualité du produit final. |
| d | Éviter l'utilisation de substances nocives et les remplacer par des substances moins nocives. |
| e | Limiter le plus possible l'introduction de substances dans le sol résultant de fuites, de retombées atmosphériques ou d'un entreposage inapproprié des matières premières, des produits ou des résidus. |
| f | Établissement d'un programme de gestion des déversements et extension du confinement des sources en cause, de façon à prévenir la contamination des sols et des eaux souterraines. |
| g | Conception appropriée des systèmes de canalisation et de stockage de façon à garder les surfaces propres et à réduire le besoin de lavage et de nettoyage. |
II. - L'exploitant applique au moins deux des techniques suivantes :
| Technique | Applicabilité | |
|---|---|---|
| a | Détermination de la quantité d'agents chélatants rejetés dans l'environnement, au moyen de mesures périodiques. | Ne s'applique pas aux usines qui n'utilisent pas d'agents chélatants. |
| b | Optimisation des procédés en vue de réduire la consommation et les émissions d'agents chélatants non facilement biodégradables. | Ne s'applique pas aux unités qui éliminent 70% ou plus d'EDTA/DTPA dans leur procédé ou dispositif d'épuration des eaux usées. |
| c | Utilisation préférentielle d'agents chélatants biodégradables ou éliminables et suppression progressive des produits non dégradables. | L'applicabilité dépend de la disponibilité de substituts adéquats. |