Gestion des matières et organisation interne
I. - L'exploitant applique les principes de bonne organisation interne à l'aide d'au moins deux des techniques suivantes :

|Technique| | |---------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | a | Sélection et contrôle rigoureux des substances chimiques et des additifs. | | b | Analyse des entrées-sorties, y compris des quantités et des propriétés toxicologiques, au moyen d'un inventaire des produits chimiques. | | c | Réduction de l'utilisation des produits chimiques au niveau minimal requis par les spécifications de qualité du produit final. | | d | Éviter l'utilisation de substances nocives et les remplacer par des substances moins nocives. | | e |Limiter le plus possible l'introduction de substances dans le sol résultant de fuites, de retombées atmosphériques ou d'un entreposage inapproprié des matières premières, des produits ou des résidus.| | f | Établissement d'un programme de gestion des déversements et extension du confinement des sources en cause, de façon à prévenir la contamination des sols et des eaux souterraines. | | g | Conception appropriée des systèmes de canalisation et de stockage de façon à garder
les surfaces propres et à réduire le besoin de lavage et de nettoyage. |

II. - L'exploitant applique au moins deux des techniques suivantes :

|Technique| Applicabilité | | |---------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | a | Détermination de la quantité d'agents chélatants rejetés dans l'environnement, au moyen de mesures périodiques. | Ne s'applique pas aux usines qui n'utilisent pas d'agents chélatants. | | b | Optimisation des procédés en vue de réduire la consommation et les émissions d'agents chélatants non facilement biodégradables. |Ne s'applique pas aux unités qui éliminent 70% ou plus d'EDTA/DTPA dans leur procédé ou dispositif d'épuration des eaux usées.| | c |Utilisation préférentielle d'agents chélatants biodégradables ou éliminables et suppression progressive des produits non dégradables.| L'applicabilité dépend de la disponibilité de substituts adéquats. |