Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création du STEI Sin-le-Noble - Maubeuge
Résumé. Le service territorial éducatif d'insertion Sin-le-Noble - Maubeuge est créé et ses missions sont redéfinies.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2012Art. 1 : Création d'un service d'insertion pour la jeunesse à Raismes
→ Version 2 : Changement d'appellation et de lieu du STEIArrêté du 26 janvier 2012Art. 2 : Organisation d'un service éducatif pour jeunes
→ Version 2 : Précision des missions et restructuration des unités éducatives
→ Version 2 : Changement d'appellation et de lieu du STEIArrêté du 26 janvier 2012Art. 2 : Organisation d'un service éducatif pour jeunes
→ Version 2 : Précision des missions et restructuration des unités éducatives
- Arrêté du 26 janvier 2012Art. 1, Art. 2