Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'une carte des zones de vaccination contre la MHE
Résumé. Le ministre de l'Agriculture doit maintenant publier une carte des zones de vaccination contre la maladie hémorragique épizootique (MHE) au lieu d'une liste de départements.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 octobre 2023Art. 4 : Règles pour les mouvements d'animaux dans une zone à risque
→ Version 2 : Assouplissement des règles de déplacement des animaux en zone réguléeArrêté du 25 octobre 2023Art. 5 bis : Création d'une zone de vaccination contre la maladie hémorragique épizootique
→ Version 2 : Précision sur la publication des zones de vaccination
→ Version 2 : Assouplissement des règles de déplacement des animaux en zone réguléeArrêté du 25 octobre 2023Art. 5 bis : Création d'une zone de vaccination contre la maladie hémorragique épizootique
→ Version 2 : Précision sur la publication des zones de vaccination
- Arrêté du 25 octobre 2023Art. 4, Art. 5 bis