Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 6 de l'arrêté du 24 janvier 2022
Résumé L'article 6 est mis à jour pour la Nouvelle-Calédonie avec les nouvelles règles pour le brevet de technicien supérieur des secteurs sanitaire et social.
L'article 6 de l'arrêté du 24 janvier 2022 susvisé est ainsi modifié, après les mots : « en Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 10 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “ Services et prestations des secteurs sanitaire et social ”. »
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