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Arrêté du 10 mars 2026

modifiant l'arrêté du 31 juillet 2023 relatif à l'exploitation de services de transport aérien de la société FTL Airlines

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Augmentation des vols entre Vatry et la Chine

Résumé. Un arrêté du 10 mars 2026 augmente les vols entre Vatry et la Chine.

Le ministre des transports,

Vu le règlement (CE) n° 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté ;

Vu le code des transports, sa sixième partie, notamment son livre IV ;

Vu l'arrêté du 22 janvier 2007 relatif à l'autorisation d'exploitation des services aériens réguliers entre la France et les pays situés hors de l'Union européenne par des transporteurs aériens communautaires établis en France ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2023 (Licence de transport aérien pour FTL Airlines) portant octroi d'une licence d'exploitation de transporteur aérien au profit de la société FTL Airlines ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2023 (Autorisation de vols de fret pour FTL Airlines) relatif à l'exploitation de services de transport aérien de la société FTL Airlines ;

Vu la demande présentée par la société FTL Airlines,

Arrête :

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Augmentation des fréquences aériennes Vatry-Chine

Résumé. Le nombre de vols hebdomadaires entre Vatry et la Chine passe de trois à quatre.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 20 mars 2026

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 10 mars 2026 doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 mars 2026.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur des services aériens,

E. Vivet

En vigueur depuis le vendredi 20 mars 2026

Arrêté du 10 mars 2026
Article 1
Article 2