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Arrêté du 10 mars 2026

modifiant l'arrêté du 16 janvier 2024 relatif aux programmes de dépistages organisés des cancers

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des programmes de dépistage des cancers

Résumé. Un arrêté modifie les règles de dépistage des cancers, notamment pour le cancer colorectal, en précisant les méthodes et la fréquence des examens.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1411-6 (Programmes de santé pour la prévention et l'aide aux personnes handicapées), L. 1411-7 (Détails des consultations et examens de prévention) et L. 1411-8 (Participation à la politique de santé et transmission des données) ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 200-3 (Rôle des conseils d'administration dans l'avis sur les projets de loi) ;

Vu l'avis de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole en date du 5 mars 2026 ;

Vu l'avis de la Caisse nationale d'assurance maladie en date du 3 mars 2026,

Arrête :

En vigueur depuis le 13 mars 2026

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Modification des programmes de dépistage des cancers

Résumé. Un arrêté modifie les règles des programmes de dépistage des cancers.

L'annexe IV de l'arrêté du 16 janvier 2024 relatif aux programmes de dépistages organisés des cancers est remplacée à compter de la publication de l'arrêté par l'annexe jointe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 13 mars 2026

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Modification des programmes de dépistage des cancers

Résumé. Un arrêté modifie les programmes de dépistage des cancers et sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté du 10 mars 2026 met à jour une annexe d'un autre arrêté de janvier 2024.
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Dépistage du cancer colorectal

Résumé. Le dépistage du cancer colorectal est offert tous les deux ans aux personnes âgées de 50 à 74 ans sans risques particuliers, tandis que les personnes à risque élevé ont accès à d'autres méthodes comme la coloscopie.
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Règles d'analyse du sang dans les selles pour dépister le cancer colorectal

Résumé. Un document explique comment les laboratoires doivent analyser le sang dans les selles pour détecter le cancer du côlon.

Fait le 10 mars 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

D. Lepelletier

La cheffe de service, adjointe au directeur de la sécurité sociale,

D. Champetier

En vigueur depuis le vendredi 13 mars 2026

Arrêté du 10 mars 2026
Article 1
Article 2
Annexe
Annexe
Annexe