Arrêté du 10 mars 2026

Article 1

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Article 1

L'annexe IV de l'arrêté du 16 janvier 2024 relatif aux programmes de dépistages organisés des cancers est remplacée à compter de la publication de l'arrêté par l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 13 mars 2026

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Modification des programmes de dépistage des cancers

Résumé. Un arrêté modifie les règles des programmes de dépistage des cancers.

L'annexe IV de l'arrêté du 16 janvier 2024 relatif aux programmes de dépistages organisés des cancers est remplacée à compter de la publication de l'arrêté par l'annexe jointe au présent arrêté.

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