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Arrêté du 10 mars 2010

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 mars 2010

Art. 1, Art. 3

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Suppression des montants de la solde des volontaires

Résumé. L'arrêté du 9 mars 2010 supprime les montants de la solde des volontaires.

A abrogé les dispositions suivantes :

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