Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des montants de la solde des volontaires
Résumé. L'arrêté du 9 mars 2010 supprime les montants de la solde des volontaires.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 mars 2010Art. 1 : Montants de la solde des volontaires dans l'arméeArrêté du 9 mars 2010Art. 3 : Fixation des soldes militaires
- Arrêté du 9 mars 2010Art. 1, Art. 3