Art. 1er. - Le directeur de la gestion et de l'organisation peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.
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relatif à l'organisation de la direction de la gestion et de l'organisation
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 17 janvier 1997 portant organisation de la direction de la gestion et de l'organisation,
Arrête :
Art. 1er. - Le directeur de la gestion et de l'organisation peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.
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Art. 2. - La sous-direction du contrôle de gestion comprend :
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Art. 3. - La sous-direction de l'organisation, de la qualité interne et des systèmes d'information comprend :
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Art. 4. - La sous-direction des orientations et du budget comprend :
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Art. 5. - La sous-direction de l'administration, des moyens et des affaires générales comprend :
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Art. 6. - La direction de la gestion et de l'organisation a autorité sur les établissements chargés de fonctions de soutien, organismes extérieurs suivants :
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Art. 7. - Le directeur de la gestion et de l'organisation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Texte totalement abrogé
LE DIRECTEUR DE LA GESTION ET DE L'ORGANISATION PEUT DISPOSER D'ADJOINTS QUI PEUVENT LE REMPLACER EN CAS D'ABSENCE OU D'EMPECHEMENT.
COMPOSITION DES SOUS-DIRECTIONS SUIVANTES:
SOUS-DIRECTION DU CONTROLE DE GESTION;
SOUS-DIRECTION DE L'ORGANISATION,DE LA QUALITE INTERNE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION;
SOUS-DIRECTION DES ORIENTATIONS ET DU BUDGET;
SOUS-DIRECTION DE L'ADMINISTRATION,DES MOYENS ET DES AFFAIRES GENERALES.
LA DIRECTION DE LA GESTION ET DE L'ORGANISATION A AUTORITE SUR LES ETABLISSEMENTS CHARGES DE FONCTIONS DE SOUTIEN,ORGANISMES EXTERIEURS SUIVANTS:
L'ETABLISSEMENT CENTRAL DE SOUTIEN;
L'ETABLISSEMENT CENTRAL DES SYSTEMES TERRESTRES ET D'INFORMATION;
L'ETABLISSEMENT DES CONSTRUCTIONS NAVALES DE PARIS;L'ETABLISSEMENT AERONAUTIQUE DE PARIS.
Fait à Paris, le 10 mars 1997.
Charles Millon
Modifié parARRETE