En vigueur depuis le 29 mars 1997
Le directeur du service de la maintenance aéronautique peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.
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relatif à l'organisation du service de la maintenance aéronautique
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 17 janvier 1997 portant organisation du service de la maintenance aéronautique,
En vigueur depuis le 29 mars 1997
Le directeur du service de la maintenance aéronautique peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.
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En vigueur depuis le 29 mars 1997
La sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles comprend :
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En vigueur depuis le 29 mars 1997
La sous-direction des affaires commerciales et internationales comprend :
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En vigueur depuis le 29 mars 1997 · Dernière version le 10 avril 1998
La sous-direction des ressources humaines et des affaires administratives comprend :
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En vigueur depuis le 29 mars 1997
Le service de la maintenance aéronautique comprend les organismes extérieurs suivants :
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En vigueur depuis le 29 mars 1997
Le directeur du service de la maintenance aéronautique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Charles Millon
En vigueur depuis le samedi 29 mars 1997