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Arrêté du 10 mars 1997

relatif à l'organisation du service de la maintenance aéronautique

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Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 17 janvier 1997 portant organisation du service de la maintenance aéronautique,

En vigueur depuis le 29 mars 1997

Le directeur du service de la maintenance aéronautique peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

En vigueur depuis le 29 mars 1997

La sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles comprend :

  • le bureau de la planification ;
  • le bureau industriel et logistique ;
  • le bureau du contrôle de gestion.

En vigueur depuis le 29 mars 1997

La sous-direction des affaires commerciales et internationales comprend :

  • le bureau de la stratégie ;
  • le bureau commercial.

En vigueur depuis le 29 mars 1997 · Dernière version le 10 avril 1998

La sous-direction des ressources humaines et des affaires administratives comprend :

  • le bureau des ressources humaines ;
  • le bureau des finances et de la comptabilité ;
  • le bureau des sociales et contractuelles;
  • le bureau des affaires générales.

En vigueur depuis le 29 mars 1997

Le service de la maintenance aéronautique comprend les organismes extérieurs suivants :

  • l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;
  • l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;
  • l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.

En vigueur depuis le 29 mars 1997

Le directeur du service de la maintenance aéronautique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Charles Millon

En vigueur depuis le samedi 29 mars 1997

Arrêté du 10 mars 1997
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6