Arrêté du 10 mai 2021

Article 1

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Article 1

L'annexe visée aux articles 9, 12 et 13 de l'arrêté du 21 décembre 2020 susvisé (Attestation de formation continue pour les secouristes) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 23 mai 2021

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Remplacement d'une annexe

Résumé. Une annexe est remplacée par une nouvelle.

L'annexe visée aux articles 9, 12 et 13 de l'arrêté du 21 décembre 2020 susvisé (Attestation de formation continue pour les secouristes) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 23 mai 2021

Source : Légifrance