Article 15
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications des dispositions applicables aux étudiants et stagiaires
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 décembre 2023 > > Sct. Sous-section I : Dispositions applicables aux étudiants des classes “ Prépas Talents, Art. 78, Sct. Sous-section II : Dispositions applicables aux autres étudiants, inscrits auprès d'un établissement partenaire, Sct. Sous-section III : Dispositions applicables aux autres étudiants, non-inscrits auprès d'un établissement partenaire, Art. 81, Art. 82, Sct. Sous-section IV : Dispositions applicables aux stagiaires des cycles préparatoires, Art. 83, Art. 84, Art. 85, Sct. Sous-section V : Dispositions applicables aux auditeurs, Art. 86 > >
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 décembre 2023 > > Art. 80-1, Art. 79, Art. 80 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 décembre 2023 > > Sct. Section IV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX STAGIAIRES DES CYCLES PRÉPARATOIRES, AUX ÉTUDIANTS ET AUX AUDITEURS > >
1 version
12 créés
3 modifiés
1 abrogé
2 cités