Arrêté du 10 juillet 2024

Article 15

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Article 15

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 décembre 2023

Sct. Sous-section I : Dispositions applicables aux étudiants des classes “ Prépas Talents, Art. 78, Sct. Sous-section II : Dispositions applicables aux autres étudiants, inscrits auprès d'un établissement partenaire, Sct. Sous-section III : Dispositions applicables aux autres étudiants, non-inscrits auprès d'un établissement partenaire, Art. 81, Art. 82, Sct. Sous-section IV : Dispositions applicables aux stagiaires des cycles préparatoires, Art. 83, Art. 84, Art. 85, Sct. Sous-section V : Dispositions applicables aux auditeurs, Art. 86

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 décembre 2023

Art. 80-1, Art. 79, Art. 80

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 décembre 2023

Sct. Section IV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX STAGIAIRES DES CYCLES PRÉPARATOIRES, AUX ÉTUDIANTS ET AUX AUDITEURS

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Modification des règles disciplinaires pour les étudiants

Résumé. Un arrêté modifie les règles de discipline pour les étudiants, stagiaires et auditeurs, en précisant les sanctions possibles et leurs procédures.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 décembre 2023Sct. Sous-section I : Dispositions applicables aux étudiants des classes “ Prépas TalentsArrêté du 28 décembre 2023Art. 78 : 'Prépas Talents': règles de discipline et sanctionsArrêté du 28 décembre 2023Sct. Sous-section II : Dispositions applicables aux autres étudiants
- Arrêté du 28 décembre 2023
Sct. Sous-section I : Dispositions applicables aux étudiants des classes “ Prépas Talents, Art. 78, Sct. Sous-section II : Dispositions applicables aux autres étudiants, inscrits auprès d'un établissement partenaire, Sct. Sous-section III : Dispositions applicables aux autres étudiants, non-inscrits auprès d'un établissement partenaire, Art. 81, Art. 82, Sct. Sous-section IV : Dispositions applicables aux stagiaires des cycles préparatoires, Art. 83, Art. 84, Art. 85, Sct. Sous-section V : Dispositions applicables aux auditeurs, Art. 86

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 décembre 2023Sct. Section IV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX STAGIAIRES DES CYCLES PRÉPARATOIRESArrêté du 28 décembre 2023AUX ÉTUDIANTS ET AUX AUDITEURS
- Arrêté du 28 décembre 2023
Sct. Section IV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX STAGIAIRES DES CYCLES PRÉPARATOIRES, AUX ÉTUDIANTS ET AUX AUDITEURS

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