JORF n°0162 du 17 juillet 2018

Article 2

Article 2

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

- Association Caen Basket Calvados (M) ;
- Association La Roche Vendée Basket Club (F).


Historique des versions

Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

- Association Caen Basket Calvados (M) ;

- Association La Roche Vendée Basket Club (F).