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Article 6

Abrogé1 septembre 2024

Créé le 1 septembre 2022 · En vigueur du 1 septembre 2023 au 31 août 2024

L'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé pour la spécialité forêt du baccalauréat professionnel sera abrogée à l'issue de la dernière session d'examen de ce baccalauréat en juin 2024.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 mai 2019Art. null
- Arrêté du 2 mai 2019
Art. null

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 1 septembre 2024

Abrogé parArrêté du 15 avril 2024art. 6 (V)

En vigueur du vendredi 1 septembre 2023 au samedi 31 août 2024

Modifié parArrêté du 28 avril 2022art. 2

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.