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Abrogation des primes pour le retrait de juments trotteurs
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 janvier 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Arrêté du 10 janvier 2012
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 janvier 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 janvier 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Source : Légifrance
Arrêté du 7 janvier 2011 (Ab)
Publication d'un arrêté concernant l'Institut français du cheval et de l'équitation
Arrêté du 7 janvier 2011 · art. 8 (Ab)
Prime pour le retrait de juments trotteuses en 2011
Arrêté du 7 janvier 2011 · art. 1 (Ab)
Retrait définitif des juments trotteuses primées
Arrêté du 7 janvier 2011 · art. 2 (Ab)
Prime pour le retrait des juments trotteuses
Arrêté du 7 janvier 2011 · art. 3 (Ab)
Interdiction de reproduction pour certaines juments
Arrêté du 7 janvier 2011 · art. 5 (Ab)
Sanction pour fausse déclaration de prime
Arrêté du 7 janvier 2011 · art. 6 (Ab)
Conditions pour obtenir une prime d'élevage
Arrêté du 7 janvier 2011 · art. 4 (Ab)