JORF n°0011 du 14 janvier 2011

Article 6

Article 6

Au titre III, chapitre 3, section 1, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la sous-section 2, paragraphe 2 « Greffons pour un volume supérieur à 15 cm³ (¹ 15 cm³) », est radié le produit suivant, de la société OST DEVELOPPEMENT :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-------------------------------------------| |3330821|Greffon osseux, géométrique, ¹ 15 cm³, OST.|


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Version 1

Au titre III, chapitre 3, section 1, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la sous-section 2, paragraphe 2 « Greffons pour un volume supérieur à 15 cm³ (¹ 15 cm³) », est radié le produit suivant, de la société OST DEVELOPPEMENT :

CODE

LIBELLÉ

3330821

Greffon osseux, géométrique, ¹ 15 cm³, OST.