Abrogé par Arrêté du 18 juin 2019 - art. 16 (V)
Créé le 1 février 2008 · Abrogé le 1 janvier 2020
Le référentiel professionnel et le référentiel de certification, mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport, figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.