En vigueur depuis le 1 février 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur les éducateurs sportifs
Résumé. Un ancien arrêté sur les éducateurs sportifs est annulé à partir de 2011.
L'arrêté du 24 décembre 1996 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2011.