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Titre Ier : Les concours d'élevage

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Arrêté du 10 janvier 2001

Article 9

Créé le 27 janvier 2001

Le directeur des services vétérinaires est invité à assister aux concours. Il peut exclure tout animal ne répondant pas aux conditions des articles 7 et 8. Il peut se faire représenter.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 2001-01-10 art. 7, art. 8

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 12 mai 2016

Abrogé parArrêté du 28 avril 2016art. 7 (V)

En vigueur du samedi 27 janvier 2001 au mercredi 11 mai 2016