La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;
Vu le décret n° 2020-687 du 4 juin 2020 (Modification des règles du BTSA)Modification des règles du BTSALe décret change les règles pour obtenir le brevet de technicien supérieur agricole, en simplifiant les modalités d'examen et en supprimant certaines options. relatif au règlement général du brevet de technicien supérieur agricole ;
Vu l'arrêté du 2 mai 2019 modifiant les grilles horaires du brevet de technicien supérieur agricole ;
Vu l'arrêté du 30 juin 2022 (Création d'un diplôme en agriculture durable)Création d'un diplôme en agriculture durableUn nouvel arrêté crée un diplôme en agriculture durable et modifie les règles de formation et d'examen pour les étudiants en BTSA. portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « agronomie et cultures durables » ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 27 janvier 2026,
Arrête :