Créé le 22 février 2026
L'annexe 1 de l'arrêté du 30 juin 2022 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;
Vu le décret n° 2020-687 du 4 juin 2020 relatif au règlement général du brevet de technicien supérieur agricole ;
Vu l'arrêté du 2 mai 2019 modifiant les grilles horaires du brevet de technicien supérieur agricole ;
Vu l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « agronomie et cultures durables » ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 27 janvier 2026,
Arrête :
Créé le 22 février 2026
L'annexe 1 de l'arrêté du 30 juin 2022 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Créé le 22 février 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 février 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,
B. Bonaimé