Arrêté du 10 février 2026

Article 1

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Article 1

L'annexe 1 de l'arrêté du 30 juin 2022 susvisé (Création d'un nouveau brevet de technicien supérieur agricole spécialité Agronomie et cultures durables) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 22 février 2026

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Modification des règles du BTSA

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'un diplôme agricole en remplaçant une annexe.

L'annexe 1 de l'arrêté du 30 juin 2022 susvisé (Création d'un nouveau brevet de technicien supérieur agricole spécialité Agronomie et cultures durables) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 22 février 2026

Source : Légifrance