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Suppression d'une règle dans un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 2024Art. 3
1 version
1 abrogé
Section précédente
Section parente
Section suivante
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 811-166-1 à D. 811-166-8 ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 2024 portant création de l'option « ouvrier d'élevage de ruminants et de cultures fourragères » du brevet professionnel agricole et fixant ses conditions de délivrance,
Arrête :
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 2024Art. 3
1 version
1 abrogé
Créé le 15 février 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 10 février 2026.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,
B. Bonaimé