JORF n°0048 du 25 février 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositif de signalisation expérimentale avec dalles LED

Résumé De nouvelles dalles lumineuses remplacent ou complètent les marques au sol aux passages piétons.

Le troisième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 9 octobre 2020 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Le dispositif de signalisation expérimentale comprend des dalles comportant des leds, qui sont positionnées dans la chaussée ou le trottoir, en lieu et place d'un marquage au sol existant, aux extrémités d'un passage piéton, ou en tant que nouvelle signalisation dynamique, complétant le cas échéant une signalisation verticale existante. »


Historique des versions

Version 1

Le troisième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 9 octobre 2020 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Le dispositif de signalisation expérimentale comprend des dalles comportant des leds, qui sont positionnées dans la chaussée ou le trottoir, en lieu et place d'un marquage au sol existant, aux extrémités d'un passage piéton, ou en tant que nouvelle signalisation dynamique, complétant le cas échéant une signalisation verticale existante. »