Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des documents pour les marins
Résumé. Les documents à fournir par les marins pour exercer à bord de navires français sont simplifiés, notamment la preuve d'exercice de l'activité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 février 2010Art. Annexe II → Version 3Arrêté du 8 février 2010Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 8 février 2010Art. Annexe II, Art. Annexe I