Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des forfaits de séjour et de soins dans les établissements de santé
Résumé. Les forfaits de séjour et de soins pour les établissements de santé sont mis à jour pour refléter une nouvelle classification des groupes homogènes de malades.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 février 2009Art. 1 : Financement des soins hospitaliers par la Sécurité Sociale
→ Version 2
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- Arrêté du 19 février 2009Art. 1