Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ouverture des activités artistiques et culturelles à tous les élèves
Résumé. L'accès aux activités artistiques et culturelles est maintenant possible pour tous les élèves, peu importe leur niveau scolaire.
A modifié les dispositions suivantes :