Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences préalables à la mise en situation professionnelle en karaté
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 5
Arrêté du 10 décembre 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 5
cite
Source : Légifrance
Modification des annexes du DESJEPS karaté
Arrêté du 10 décembre 2024 · art. 9
Conditions pour enseigner une activité sportive
Arrêté du 18 décembre 2008 · art. 5 (V)
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20