Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles abrogés
Résumé. L'arrêté du 10 décembre 2024 supprime les articles 1 et 3 de l'arrêté du 4 novembre 2022.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 novembre 2022Art. 1 : Homologation du cahier des charges de l'AOC Côtes du RhôneArrêté du 4 novembre 2022Art. 3 : Publication de l'arrêté
- Arrêté du 4 novembre 2022Art. 1, Art. 3