Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône »
Résumé L'arrêté sur les « Côtes du Rhône » est maintenant annulé.
L'arrêté du 4 juillet 2024 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône » est abrogé.
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