Arrêté du 4 novembre 2022

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-438dbddc-a41a-4f2b-be46-74f8c7d58f65.

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Abrogé13 décembre 2024

Créé le 12 novembre 2022 · Abrogé le 13 décembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Validation du cahier des charges de l'AOC Côtes du Rhône

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation « Côtes du Rhône » est officiellement validé et disponible en ligne.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-438dbddc-a41a-4f2b-be46-74f8c7d58f65.

Historique des versions

En vigueur du samedi 12 novembre 2022 au jeudi 12 décembre 2024

Source : Légifrance