Abrogé par Arrêté du 10 décembre 2024 - art. 2
Créé le 12 novembre 2022 · Abrogé le 13 décembre 2024
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Validation du cahier des charges de l'AOC Côtes du Rhône
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-438dbddc-a41a-4f2b-be46-74f8c7d58f65.