Article 13
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une disposition relative aux aérogénérateurs
Résumé Une règle a été supprimée pour certaines éoliennes.
A la fin du deuxième alinéa du point 4.3, la deuxième occurrence des mots « Cette disposition ne s'applique pas aux aérogénérateurs ne disposant pas d'accès à l'intérieur du mât. » est supprimée.
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