Article 13
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des termes correctifs pour les valeurs d'émergence du bruit
Résumé Les règles pour ajuster le bruit selon sa durée ont été supprimées.
A l'article 26, les dispositions suivantes sont supprimées :
« Les valeurs d'émergence mentionnées ci-dessus peuvent être augmentées d'un terme correctif en dB (A), fonction de la durée cumulée d'apparition du bruit de l'installation égal à :
« Trois pour une durée supérieure à vingt minutes et inférieure ou égale à deux heures ;
« Deux pour une durée supérieure à deux heures et inférieure ou égale à quatre heures ;
« Un pour une durée supérieure à quatre heures et inférieure ou égale à huit heures ;
« Zéro pour une durée supérieure à huit heures. »
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