Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du délai de début du suivi environnemental pour les aérogénérateurs
Résumé. Les exploitants d'aérogénérateurs doivent maintenant commencer leur suivi environnemental dans les 12 mois après la mise en service, sauf dérogation du Préfet.
A modifié les dispositions suivantes :