Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'une procédure de délivrance des diplômes de baccalauréat pour les élèves des établissements spécifiques
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 décembre 2021
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 février 2021
Art. 2-1, Art. 1-1
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A créé les dispositions suivantes :
crée
cite
Source : Légifrance
Modifications des modalités d'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique pour la session 2021
Arrêté du 10 décembre 2021 · art. 1
Règles du baccalauréat pour la session 2022 en Nouvelle-Calédonie
Arrêté du 25 février 2021 · art. 1-1 (V)
Calcul des moyennes annuelles pour les élèves de Nouvelle-Calédonie
Arrêté du 25 février 2021 · art. 2-1 (V)
deuxième alinéa de l'article 2-1 du décret n° 2021-210 du 25 février 2021 susvisé