Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de transport des marchandises dangereuses
Résumé. Les règles de transport des marchandises dangereuses sont mises à jour, notamment pour les véhicules non définis dans l'article 2.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 mai 2009Art. 3 : Règles de transport des marchandises dangereuses
→ Version 4
→ Version 4
- Arrêté du 29 mai 2009Art. 3