JORF n°0291 du 16 décembre 2015

Article 3

Article 3

Le classement des emplois de directeur régional adjoint de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :

Groupe II

Pour trois emplois de directeur régional adjoint :
Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, Auvergne - Rhône-Alpes.
Pour deux emplois de directeur régional adjoint :
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais - Picardie.
Pour un emploi de directeur régional adjoint :
Normandie, Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Groupe III

Pour deux emplois de directeur régional adjoint :
Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, Auvergne - Rhône-Alpes, Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées, Nord - Pas-de-Calais-Picardie, Normandie, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Pour un emploi de directeur régional adjoint :
Bourgogne - Franche-Comté, Bretagne, Centre-Val de Loire, Pays de la Loire.

Groupe IV

Pour deux emplois de directeur régional adjoint :
Bourgogne - Franche-Comté.
Pour un emploi de directeur régional adjoint :
Bretagne, Centre-Val de Loire, Corse, Pays de la Loire.


Historique des versions

Version 1

Le classement des emplois de directeur régional adjoint de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :

Groupe II

Pour trois emplois de directeur régional adjoint :

Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, Auvergne - Rhône-Alpes.

Pour deux emplois de directeur régional adjoint :

Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais - Picardie.

Pour un emploi de directeur régional adjoint :

Normandie, Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Groupe III

Pour deux emplois de directeur régional adjoint :

Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, Auvergne - Rhône-Alpes, Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées, Nord - Pas-de-Calais-Picardie, Normandie, Provence-Alpes-Côte d'Azur

Pour un emploi de directeur régional adjoint :

Bourgogne - Franche-Comté, Bretagne, Centre-Val de Loire, Pays de la Loire.

Groupe IV

Pour deux emplois de directeur régional adjoint :

Bourgogne - Franche-Comté.

Pour un emploi de directeur régional adjoint :

Bretagne, Centre-Val de Loire, Corse, Pays de la Loire.