JORF n°0291 du 16 décembre 2015

Article 1

Article 1

Le classement des emplois de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :

Groupe I

Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, Auvergne - Rhône-Alpes, Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées, Nord - Pas-de-Calais - Picardie, Normandie, Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Groupe II

Bourgogne - Franche-Comté, Bretagne, Centre-Val de Loire, Pays de la Loire.

Groupe III

Corse.


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Version 1

Le classement des emplois de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :

Groupe I

Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, Auvergne - Rhône-Alpes, Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées, Nord - Pas-de-Calais - Picardie, Normandie, Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Groupe II

Bourgogne - Franche-Comté, Bretagne, Centre-Val de Loire, Pays de la Loire.

Groupe III

Corse.