Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des compétences des chefs de service adjoints
Résumé. Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est désormais assisté par deux chefs de service, dont les compétences sont redéfinies.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2000Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 21 juillet 2000Art. 2