Arrêté du 21 juillet 2000

Article 2

Abrogé17 mars 2010

Créé le 24 juillet 2000 · En vigueur du 20 décembre 2008 au 16 mars 2010

Pour l'exercice de ses attributions, le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est assisté de deux chefs de service, adjoints au directeur, qui assurent la coordination des activités des sous-directions de la direction et qui le suppléent en cas d'absence ou d'empêchement. L'un des chefs de service a plus particulièrement compétence à l'égard des trois premières sous-directions et de la mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique. L'autre chef de service a plus particulièrement compétence à l'égard des deux autres sous-directions et de la mission de veille sociale. La mission de veille sociale, la mission de la communication et la mission des conseillers généraux des établissements de santé sont rattachées au directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 17 mars 2010

Abrogé parArrêté du 15 mars 2010art. 7

En vigueur du samedi 20 décembre 2008 au mardi 16 mars 2010

Modifié parArrêté du 10 décembre 2008art. 2

Pour l'exercice de ses attributions, le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est assisté de deux chefs de service, adjoints au directeur, qui assurent la coordination des activités des sous-directions de la direction et qui le suppléent en cas d'absence ou d'empêchement. L'un des chefs de service a plus particulièrement compétence à l'égard des trois premières sous-directions et de la mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique. L'autre chef de service a plus particulièrement compétence à l'égard des deux autres sous-directions et de la mission de veille sociale. La mission de veille sociale, la mission de la communication et la mission des conseillers généraux des établissements de santé sont rattachées au directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins.

En vigueur du lundi 14 mai 2007 au vendredi 19 décembre 2008

Pour l'exercice de ses attributions, le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est assisté de deux chefs de service, adjoints au directeur, qui assurent la coordination des activités des sous-directions de la direction et qui le suppléent en cas d'absence ou d'empêchement. L'un des chefs de service a plus particulièrement compétence à l'égard des trois premières sous-directions et de la mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique. L'autre chef de service a plus particulièrement compétence à l'égard des trois autres sous-directions et de la mission de veille sociale. La mission de veille sociale, la mission de la communicationet la mission des conseillers généraux des établissements de santé sont rattachées au directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins.

En vigueur du lundi 24 juillet 2000 au dimanche 13 mai 2007

Pour l'exercice de ses attributions, le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est assisté de deux chefs de service, adjoints au directeur, qui assurent la coordination des activités des sous-directions de la direction et qui le suppléent en cas d'absence ou d'empêchement. L'un des chefs de service a plus particulièrement compétence à l'égard des trois premières sous-directions et de la mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique. L'autre chef de service a plus particulièrement compétence à l'égard des trois autres sous-directions. La mission d'audit et de conseil est rattachée au directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins.