Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de la sous-direction des ressources humaines du système de santé
Résumé. La sous-direction des ressources humaines du système de santé régule les professions de santé et pilote les ressources humaines hospitalières.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2000Art. 6 → Version 3
- Arrêté du 21 juillet 2000Art. 6