Arrêté du 10 décembre 2008

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2000

Art. 1

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorganisation des sous-directions dans la direction de l'hospitalisation

Résumé. La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins passe de six à cinq sous-directions, avec une refonte des ressources humaines du système de santé.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 juillet 2000Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 21 juillet 2000
Art. 1

Historique des versions

Source : Légifrance