Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation des sous-directions dans la direction de l'hospitalisation
Résumé. La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins passe de six à cinq sous-directions, avec une refonte des ressources humaines du système de santé.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2000Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 21 juillet 2000Art. 1